Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VALLON DU LOUP
VALLON Jean

Numéro de dépôt :
3170545
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012
LE VALLON DU LOUP de VALLON Jean

Présentation de la marque LE VALLON DU LOUP

Déposée le 19 juin 2002 par VALLON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VALLON DU LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est VALLON Jean domicilié(e) LES GLABAREDES,34270 CAZEVIEILLE - 34270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PIT de la Pompignane domicilié(e) Rue de la Vieille Poste,34055 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34055 - France.

La marque LE VALLON DU LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VALLON DU LOUP est expirée depuis le 19 juin 2012.

VALLON Jean a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANGE AUX ÂNES , CHATEAU VALLON


VALLON Jean - LES GLABAREDES,34270 CAZEVIEILLE - 34270 - France


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES PIT de la Pompignane - Rue de la Vieille Poste,34055 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34055 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

- Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée. Boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux de vie et bières)